Déposée le 24 juillet 2002 par RIVET Jean-Marc Paul Emile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « bouquet numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est RIVET Jean-Marc Paul Emile domicilié(e) A Menjoulats,32270 St Sauvy - 32270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Marc RIVET domicilié(e) A Menjoulats,32270 St Sauvy - 32270 - France.
La marque bouquet numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bouquet numérique est expirée depuis le 24 juillet 2012.
RIVET Jean-Marc Paul Emile a également déposé les autres marques suivantes : AMG2
RIVET Jean-Marc Paul Emile - A Menjoulats,32270 St Sauvy - 32270 - France
Mr Jean Marc RIVET - A Menjoulats,32270 St Sauvy - 32270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Disques compacts (audio-vidéo) . Programmes d'ordinateurs enregistrés. Périphériques d'ordinateur. Ordinateurs Affichage. Agence de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire. Publicité. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Diffusion et distribution de matériel publicitaire. Informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables. Gestion de fichiers informatiques. Promotion des ventes pour des tiers. Communication par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de message et d'images assistées par ordinateur Production et représentation de spectacles, production de films. Montage de bandes vidéo. Production de films sur bande vidéo, production de films, studio de cinéma. Publication de livres, de textes, de spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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